mardi 2 septembre 2014

Comment la Banque Populaire Val de France se fait de la trésorerie sur le dos de ses clients.


Par Gérard Faure-Kapper

Encore la Banque Populaire Val de France. Ils n’ont vraiment pas de chance avec l’APLOMB. Encore une affaire bizarre de fonds qui disparaissent mystérieusement, en l’occurrence une remise de chèque de 5.000€

Bien sûr, quand nous sommes sur ce type de problème, nous analysons les 5 dernières années. Et là, c’est dantesque. Pratiques usuraires, facturations sauvages non justifiées, bref, une première approche fait ressortir près de 2.000€ litigieux.

Comme d’habitude, le Banque Populaire Val de France va nous envoyer son avocat, qui « se réserve tous recours par voie de justice » contre l’APLOMB.

Désolé Maître, mais si nous ne disons rien, nous pourrions être accusé de non dénonciation de malfaiteurs.

Je reviens à notre affaire, voici les faits. Evidemment j’ai tous les documents et les preuves sous les yeux.

Le 11 août 2014, un client remet un chèque à l’encaissement sur son compte de 5.000€ (vérification de la copie de la remise)

Le 19 août 2014, la somme n’étant pas créditée sur le compte, la banque envoie une lettre au client qu’elle date du 13 août 2014. Les termes en sont les suivants :

« Faisant suite à notre conversation du 12 août 2014 (dont le client n’a aucun souvenir NDR), et nous confirmons que la remise de chèques n° 86411134 de 5.000€ ne sera portée au crédit de votre compte qu’après confirmation par la banque de l’émetteur du paiement effectif du chèque sous un délai de 60 jours maximum. »

Que la banque se réserve un délai de 60 jours pour vérifier l’encaissement d’un chèque, ce n’est pas illégal en soi, elle peut même prendre un an si elle le veut.

Par contre, certaines autres banques demandent 4 jours.

C’est une simple question de technologie. Certaines banques disposent de matériel informatique, ce qui leur permet de décaisser sous quelques jours.

La Banque Populaire Val de France ne semble pas disposer de ce type d’équipement, et c’est pour cela qu’ils demandent 2 mois.

Le problème, car il y a un problème, c’est que l’émetteur du chèque a été débité sur son compte le 14 août 2014, soit 3 jours après la remise.

Comment la Banque populaire Val de France peut demander un délai d’encaissement au client de 2 mois alors que 4 jours après, cette banque disposait des 5.000€ du client.

Où sont-ils passés ? Certainement sur un compte du type « débiteur et créditeur divers ». Oui bien sûr, parce que comptablement ils ne peuvent pas le passer en « effet à l’encaissement ».

C’est vrai que j’aimerai bien aller faire une petite inspection dans leur comptabilité.

Voici les faits. Ils sont clairs, les documents fournis par les banques sont parlant.

Nous continuons à suivre cette affaire. J’attends d’être en possession de tous les extraits depuis 5 ans et de mener une étude pour laquelle nous allons être mandatés par le client.


Je ne suis pas juriste, mais technicien. Avant que le client remette le dossier à notre avocate, je demanderai une explication avec le seul responsable juridique et pénal, à savoir le président de la Caisse locale.

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