Dans un
duel juridique haletant, un entrepreneur en difficulté se retrouve dans l'arène
face à une banque sans scrupules. Les enjeux sont énormes : l'entreprise est au
bord de la faillite, les créanciers s'accumulent, et la maison de
l'entrepreneur est sur le point d'être saisie en tant que caution.
Le terrain de jeu ? Une partie
d'échecs impitoyable où chaque mouvement peut sceller le destin du
protagoniste.
PREMIER
COUP : LE BLITZKRIEG JURIDIQUE
L'entrepreneur attaque avec une assignation
ciblée, dénonçant des taux usuraires sur les découverts. La banque, prévoyante,
riposte avec subtilité, mais l'expertise de l'entrepreneur ne fléchit pas. Un
coup de maître : la non-intégration des commissions d'intervention dans le TEG
(Taux Effectif Global).
DEUXIEME COUP :
L’ECHEC DE LA DEFENSE BANCAIRE
La banque
brandit un avis ministériel de 2011, arguant que les frais ne doivent pas être
inclus. L'entrepreneur rétorque, soulignant la différence entre avis
ministériel et jurisprudence. Le combat s'intensifie.
TROISIEME
COUP : LE CHEVAL DE TROIE JURIDIQUE
La banque contre avec un arrêt de cassation de
2010, mais l'entrepreneur, stratège aguerri, démontre que les frais liés aux
découverts sont cruciaux. Un coup audacieux : le code monétaire et financier
interdit la perception de frais en cas de refus, une arme inattendue qui laisse
la banque déstabilisée.
L’ULTIME
MAT : LE CLIENT TRIOMPHE
L'entrepreneur frappe fort avec des chiffres
irréfutables, révélant que les découverts ont coûté 36 540€. La banque,
démunie, tente une manœuvre désespérée, mais le client charge avec un TEG de
37,52%. La banque, privée de sa dame, perd sa dernière carte.
La cour ne récuse pas le rapport, laissant la
banque sans défense. Échec et mat. L'entrepreneur, contre toute attente,
obtient le remboursement de tous ses frais et intérêts, sauvant ainsi son
entreprise de l'effondrement financier. Un récit captivant où la stratégie
juridique devient l'ultime atout dans un combat contre la ruine imminente.
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