Dans une
convention bancaire d'apparence anodine, la banque camoufle un
scandale qui pourrait bien secouer le monde financier. Une aberration, voire
une hérésie, se cache dans les méandres du document, prête à entraîner des
conséquences dramatiques devant les tribunaux. Cette révélation, pourtant
cruciale, demeure étonnamment méconnue, dissimulée derrière la routine des
transactions bancaires.
Au cœur de cette affaire se
trouve l'article 2, intitulé "Fonctionnement du
compte," plus précisément le paragraphe 2.2, intitulé "Conséquence
d'une position débitrice non expressément autorisée." Voici ce texte
déconcertant :
« En cas de dépassement »,
c'est-à-dire si le solde du compte devenait débiteur pour quelque cause que ce
soit sans autorisation expresse préalable de la BANQUE ou au-delà de
l'autorisation de découvert convenue, le CLIENT devra procéder sans délai au
remboursement du dépassement."
La clé de cette absurdité est plus
simple qu'on ne le croirait. Imaginez un enfant de cinq ans à qui l'on
expliquerait ce mécanisme. Il comprendrait immédiatement, car c'est une notion
de base, inhérente au monde bancaire depuis des siècles.
Avant l'ère informatique, les
banquiers se servaient de leurs cahiers, mais imaginons des enveloppes pour
gérer les dépôts et les retraits. Lorsque vous ouvriez un compte dans une
banque et y déposiez 1 000 € en liquide, l'employé de la banque prenait ces
billets, les plaçait dans une enveloppe à votre nom et les enfermait dans un
coffre. La sécurité de votre argent était leur première responsabilité.
Le lendemain, un chèque de 600
€ était présenté. Le banquier ouvrait votre enveloppe,
constatait qu'il y avait 1 000 € à l'intérieur, et payait le chèque de 600 €,
laissant 400 € dans l'enveloppe. Lorsque vous reveniez pour retirer ces 400 €,
le caissier vous les donnait, laissant l'enveloppe vide.
Le jour suivant, un ordre de
prélèvement de 100 € arrivait, mais il n'y avait plus rien dans l'enveloppe.
Le banquier ne pouvait donc pas honorer cette opération. C'était simple, clair,
et tout le monde le comprenait.
Le banquier, en tant que
gardien de votre argent, était également habilité à prêter de
l'argent, gérant ainsi un troisième service de la banque. Si un client se
retrouvait à découvert, la demande de crédit était étudiée par un autre
employé. Imaginons que le client reçoive un prêt de 108 € pour couvrir le
prélèvement de 100 €, laissant 8 € pour la rémunération de la banque.
Cette histoire nous enseigne que tout
découvert ou crédit nécessitait une intervention humaine et une autorisation
bancaire. À une exception près : le hold-up. C'est là que l'aberration surgit.
La convention de compte de cette banque prévoit expressément un scénario où le
client se serait servi sur son compte sans autorisation. Ce cas est, en
réalité, physiquement impossible, sauf en cas de laxisme ou de négligence de la
part du banquier, tel qu'un coffre laissé ouvert pendant le déjeuner.
Voici l'aberration en question
:
"En cas de dépassement, c'est-à-dire si
le solde du compte devenait débiteur pour quelque cause que ce soit sans
autorisation expresse préalable de la BANQUE."
Les conséquences de cette aberration sont
profondes. Si un compte devient débiteur sans l'autorisation de la banque,
celle-ci est totalement impuissante à exiger un remboursement par voie
judiciaire. C'est l'équivalent de réclamer à un ami 100 € qu'il n'a jamais
empruntés.
La morale de cette histoire est claire
: si vous vous retrouvez dans une situation de "découvert non
autorisé," la banque ne peut pas vous obliger à rembourser. Un scandale
qui pourrait bien faire trembler l'industrie bancaire dans les mois à venir.
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